Certificat de Copyright Electronique

Pour servir et valoir ce que de droit

marque et nom d'entreprise EXCLUSIVE HORSE

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  • Titulaire: MADEMOISELLE POITEVIN DIANE
  • Statut du dépôt:
  • Numéro de Copyright: DEP633931108795252500
  • Date de dépôt: 11/6/2009 1:27:59 PM
  • MD5: HX8G3Hklrkd6k37EL/NrOA==

Moi, Diane POITEVIN, gérante de l'EARL Exclusive Horse, revendique la propriété de la marque EXCLUSIVE HORSE, inventée par moi au cours du mois de février 2009(voir échange de mai...

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